Suspension, retrait et révocation
Règles détaillées et contrôles de gouvernance UKG.
Objet
Cette politique définit les règles UKG relatives à suspension, withdrawal & revocation policy.
Contrôles obligatoires
- La suspension est temporaire et précise conditions et durée.
- Le retrait met fin au titre lorsque les exigences ne sont plus remplies.
- La révocation peut être utilisée en cas de fraude grave avec procédure équitable.
- La vérification publique reflète rapidement le nouveau statut.
- L’usage du certificat et de la marque cesse selon les règles applicables.
Contrôle documentaire
La version anglaise est la version maître. Le document est revu au moins annuellement et après tout changement important.